Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

 

1 – Société propriétaire du Site

SARL AMY ET ZELIE
Enseigne LE MOBILIER DU PRO
Siret : 817 775 299 000 16
Adresse : 1ère Avenue Angle 11ème Rue, ZI de Carros 06510 CARROS
TEL : 04 92 08 17 89

 

2 – Réalisation et conception

Le site a été réalisé par :

l’AGENCE KARMA COMMUNICATION

29 Boulevard Maréchal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer

Siret : 499 317 733 000 16 TEL : 04 93 32 62079

 

3 – Droits d’auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

 

4 – Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

 

5 – Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Nous ne pouvons être tenus que d’une obligation de moyens concernant les

informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre navigation sur notre site à d’autres serveurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

 

6 – Accès au site internet

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement exceptionnel indépendant de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

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